Mentions légales
Bienvenue sur le site du Domaine des Remparts.
Cette page présente les informations légales du site. Elle précise aussi les règles d’utilisation du site et les informations sur son hébergement.
1. Informations légales
Éditeur du site :
EARL Domaine des Remparts
SIRET : 337 678 270 00014
6 route de Champs
89530 Saint-Bris-le-Vineux – France
Responsable de la publication :
Lina SORIN
E-mail : contact@domaine-des-remparts.com
Création et gestion du site :
Emeline SORIN et Lina SORIN
Hébergeur :
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
SIRET : 510 909 807 00032
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
2. Utilisation du site
Le site du Domaine des Remparts reste accessible gratuitement.
L’éditeur peut toutefois interrompre le site pour effectuer une maintenance ou une mise à jour.
L’éditeur met régulièrement les informations du site à jour. Malgré cette attention, certaines informations peuvent contenir des erreurs ou devenir obsolètes.
Nous vous invitons donc à vérifier les informations importantes avant toute décision.
3. Présentation du Domaine des Remparts
Le site présente le Domaine des Remparts, son activité et son savoir-faire.
Vous pouvez également y découvrir les produits et les services proposés par le domaine.
L’éditeur peut modifier le contenu du site à tout moment. Ces changements peuvent concerner les textes, les photos ou les informations pratiques.
4. Responsabilité
Vous utilisez le site sous votre propre responsabilité.
L’éditeur fait son possible pour assurer le bon fonctionnement du site. Il ne peut toutefois pas garantir un accès permanent.
L’éditeur ne peut pas non plus garantir l’absence totale d’erreurs dans les contenus publiés.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne contrôle pas ces sites externes.
Il ne peut donc pas garantir leur contenu, leur disponibilité ou leur sécurité.
5. Propriété intellectuelle
Le Domaine des Remparts protège les contenus présents sur ce site.
Cette protection concerne notamment les textes, les photographies, les illustrations, les logos et les vidéos.
Vous ne pouvez pas reproduire ou modifier ces contenus sans l’accord préalable de l’éditeur.
Vous ne pouvez pas non plus utiliser ces contenus à des fins commerciales sans autorisation.
6. Données personnelles
Le Domaine des Remparts respecte les règles applicables aux données personnelles.
Le site peut collecter certaines données lorsque vous utilisez un formulaire de contact.
Nous utilisons ces données pour répondre à vos demandes.
Nous ne collectons pas plus de données que nécessaire pour ces échanges.
Vous trouverez plus d’informations dans notre politique de confidentialité.
Vous pouvez aussi nous contacter à cette adresse : contact@domaine-des-remparts.com.
7. Cookies
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Certains cookies peuvent aussi mesurer l’audience du site ou mémoriser vos préférences.
Nous vous informons de l’utilisation des cookies concernés.
Lorsque la loi l’exige, nous vous demandons votre accord avant de déposer certains cookies.
Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité pour obtenir plus d’informations.
8. Liens hypertextes
Le site peut proposer des liens vers d’autres sites internet.
Ces liens peuvent vous aider à accéder à des informations complémentaires.
Le Domaine des Remparts ne contrôle pas les sites externes.
Nous ne pouvons donc pas garantir leur contenu ni leur disponibilité.
9. Modification des mentions légales
Le Domaine des Remparts peut modifier ces mentions légales à tout moment.
Nous pouvons notamment les mettre à jour lorsque le site évolue ou lorsque la réglementation change.
Dernière mise à jour : octobre 2026